QUARANTE-DEUXIÉME SESSION DE L’ASSEMBLÉE DES PARTIES (AP-42)
La Directrice générale a le plaisir d’informer toutes les Parties que la quarante-deuxième réunion de l’Assemblée des Parties (AP-42) aura lieu, en présentiel uniquement, du 30 septembre au 2 octobre 2026.
Une lettre de convocation et un ordre du jour ont été envoyés à TOUTES les Parties le 10 décembre 2025.
L’AP-42 est une réunion sans papier. Il n’y a pas de distribution de documentsaux participants pendant la réunion.
La Directrice générale encourage les participants à apporter leur propre ordinateur portable ou tablette pour consulter les documents de l’AP.
Afin d’avoir accès aux documents restreints de l’ITSO, vous aurez besoin d’un nom d’utilisateur et d’un mot de passe pour accéder au site Web restreint de l’ITSO.
Convocation à la AP-42
Documents – AP-42
Programme – Ordre du jour provisoire
Informations pratiques
AP Reglement Interieur
ITSO Accord
ACCRÉDITATION
Chaque Partie participant à une session désigne un représentant (chef de délégation) et peut également désigner autant de suppléants et conseillers qu’elle estime nécessaire. Les Parties doivent communiquer au Directeur général le nom et les fonctions des personnes qui assisteront à la réunion, et indiquer en quelle qualité elles le feront, par courrier électronique ou télécopie. En outre, une lettre officielle d’accréditation signée par un représentant dûment habilité, comme le précise l’article V du Règlement intérieur de l’AP, doit être envoyée au Directeur général ou remise en mains propres à la réunion.
Spécimen de lettre d’Accréditation – AP-42
Spécimen de délégation de pouvoir – AP-41
ACCRÉDITATION – FOIRE AUX QUESTIONS
Qu’est-ce qu’une accréditation ?
C’est un pouvoir délivré sur un papier à en-tête par le représentant d’une Partie dûment habilité à signer au nom d’un État membre de l’ITSO.
Qui peut signer une accréditation ?
Le chef de l’État, le chef du gouvernement, le ministre des Affaires étrangères, le responsable chargé du secteur des télécommunications ou un représentant de l’une de ces entités dûment habilité à signer au nom d’un État membre de l’ITSO.
Que doit comporter l’accréditation ?
L’accréditation doit indiquer le nom et la fonction de chacun des représentants membres de la délégation, ainsi que la qualité en laquelle ils assisteront à la réunion (représentant, suppléant ou conseiller). Une Partie ne peut désigner qu’un seul représentant, mais peut avoir autant de suppléants et de conseillers qu’elle l’estime nécessaire. L’accréditation doit préciser que les membres de la délégation sont autorisés à s’exprimer et voter au nom de la Partie.
Quand dois-je envoyer la lettre d’accréditation ?
Dès que votre administration a confirmé la composition de la délégation, et aprés la préinscription.
Vous ne pouvez pas assister à l’AP-42 ?
Vous pouvez donner une accréditation à un représentant de votre mission diplomatique à Washington, D.C. afin qu’il y assiste. À défaut, une autre Partie de l’ITSO, dont les opinions sont similaires à celles de votre Partie, peut vous représenter et s’exprimer et voter au nom de votre Partie par délégation de pouvoir, qu’il faut alors envoyer au Directeur général. Vous trouverez un modèle de délégation de pouvoir sur ici.
